Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARVILLE
TETE NOIRE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1385387
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
MARVILLE de TETE NOIRE

Présentation de la marque MARVILLE

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETE NOIRE domicilié(e) 85, quai de Queyries, 33100 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque MARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUAY , MENIER , TETE NOIRE


TETE NOIRE S.A., société anonyme - 85, quai de Queyries, 33100 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197880 - Publication au BOPI 1996-02-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;cornichons, olives;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre;câpres, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.